Gouvernance

« Le Conseil d’administration détermine les orientations de l’activité de la société et veille à leur mise en œuvre. Sous réserve des pouvoirs expressément attribués aux assemblées d’actionnaires, et dans la limite de l’objet social, il se saisit de toute question concernant la bonne marche de la société et règle par ses délibérations les affaires qui la concernent. » Il se compose de :

• 11* administrateurs issus du Conseil régional
  Patrick BLIN, Conseiller régional
  Gérald GORDAT, Conseiller régional
  Jean-Claude LAGRANGE, Président de l’AER BFC & Conseil régional
  Arnaud MARTHEY, Vice-président de l’AER BFC & Conseiller régional délégué en charge de l’intelligence économique, de l’innovation et du transfert de technologie
  Laëtitia MARTINEZ, VP en charge de l’enseignement supérieur, la recherche, l’égalité et la laïcité
  Patrick MOLINOZ, VP en charge des transitions numériques, de l’innovation, des politiques européennes, des actions internationales et de l’export
  Eric OTERNAUD, Conseiller régional délégué à la conversion écologique de l’économie et à l’économie sociale et solidaire
  Frédéric PONCET, Conseiller régional
  Jean-Philippe SAULNIER-ARRIGHI, Conseiller régional
  Nicolas SORET, VP en charge des finances, du développement économique, de l’emploi et de l’économie sociale et solidaire
  *Il reste un élu à designer
• 7 administrateurs issus de l’Assemblée Spéciale
  Nicolas BODIN, Grand Besançon Métropole
  Claire BOURGEOIS-RÉPUBLIQUE, Communauté d’Agglomération du Grand Dole
  Vincent CHAUVET, Communauté de Communes du Grand Autunois Morvan
  Pascal DESSAUNY, Nevers Agglomération
  Danielle JUBAN, Dijon Métropole
  Didier KLEIN, Pays de Montbéliard Agglomération
  Michel QUINET, Communauté d’Agglomération Beaune Côte Sud
  1 invité permanent : Loïc CAVAGNAC, Communauté d’Agglomération de Vesoul
  
• 8 membres associés censeurs issus des Chambres consulaires et des industriels
  Marc AULOGE, Directeur régionale de Bpifrance
  Thierry BUATOIS, Président de la CCI Bourgogne-Franche-Comté
  Julia CATTIN, PDG du Groupe Momentum
  Philippe GENNE, PDG d’Oncodesign
  Dominique GREVEY, Président de l’UBFC
  Marie-France JAVEY, Directrice générale de Javey SAS
  Éric MAILLARD, PDG du Groupe Maillard Industrie
  Emmanuel POYEN, Président de la CMAR Bourgogne-Franche-Comté
  1 invité permanent : Jean-Luc SAUBLET, Directeur général de l’ADEME Bourgogne-Franche-Comté

« L’Assemblée générale ordinaire représente l’universalité des actionnaires. Elle prend toutes les décisions excédant les pouvoirs du Conseil d’administration, et qui ne relèvent pas de la compétence de l’Assemblée générale extraordinaire. Elle est réunie au moins une fois par an, dans les 6 mois de la clôture de l’exercice, pour statuer sur toutes les questions relatives aux comptes de l’exercice. L’Assemblée générale extraordinaire est seule habilitée à modifier les statuts dans toutes leurs dispositions. » Elle est composée de :

• Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
  Jean-Claude LAGRANGE, Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
• 73 EPCI Actionnaires
• Côte-d’Or (21)
  Alain BECQUET, Communauté de Communes Rives de Saône
  Benoît BERNY, Communauté de Communes Tille et Venelle
  Jacques-François COIQUIL, Communauté de Communes Auxonne-Pontailler Val de Saône
  Jean-Pierre COLOMBERT, Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise
  Alain GRADELET, Communauté de Communes des Vallées de la Tille et de l’Ignon
  Danielle JUBAN, Dijon Métropole
  Catherine LOUIS, Communauté de Communes Forêts, Seine et Suzon
  Amandine MONARD, Communauté de Communes Pays d’Alésia et de la Seine
  Pierre POILLOT, Communauté de communes du Pays d’Arnay Liernais
  Michel QUINET, Communauté d’Agglomération Beaune Côte & Sud
  Christian ROUSSEL, Communauté de Communes Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges
  Nicolas URBANO, Communauté de Communes Mirebellois et Fontenois
• Doubs (25)
  Nicolas BODIN, Grand Besançon Métropole
  Jean-Yves BRUNELLA, Communauté de Communes Doubs Baumois
  Gérard GENTIT, Communauté de Communes du Pays de Maîche
  Didier KLEIN, Pays de Montbéliard Agglomération
  Philippe MARÉCHAL, Communauté de Communes Loue Lison
  Didier MINNITI, Communauté de Communes des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs
  Florence ROGEBOZ, Communauté de Communes du Grand Pontarlier
  Alain ROTH, Communauté de Communes des deux Vallées Vertes
  Thierry VERNIER, Communauté de Communes Portes du Hauts-Doubs
  Christelle VUILLEMIN, Communauté de Communes Val de Morteau
• Jura (39)
  Gérard BONNET, Communauté de Communes Haut-Jura Arcade
  Claire BOURGEOIS-RÉPUBLIQUE, Communauté d’Agglomération du Grand Dole
  Jérôme CORDELLIER, Espace Communautaire Lons Agglomération
  Valérie DEPIERRE, Communauté de Communes Arbois, Poligny, Salins, Cœur du Jura
  Gérard DUCHENE, Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude
  Grégoire LONG, Communauté de Communes Terre d’Émeraude
• Nièvre (58)
  Nicolas BOURDOUNE, Communauté de Communes Haut Nivernais-Val d’Yonne
  Jean-Pierre CHÂTEAU, Communauté de Communes Les Bertranges
  Pascal DESSAUNY, Nevers Agglomération
  André GARCIA, Communauté de Communes Loire et Allier
  Marie-Claire RANVIER, Communauté de Communes Bazois Loire Morvan
  Yves RAVET, Communauté de Communes Cœur de Loire
  Régine ROY, Communauté de Communes du Sud Nivernais
• Haute-Saône (70)
  Vincent BALLOT, Communauté de Communes Val Marnaysien
  Thierry BORDOT, Communauté de Communes de la Haute Comté
  Frédéric BURGHARD, Communauté de Communes du Pays de Luxeuil
  Loïc CAVAGNAC, Communauté d’Agglomération de Vesoul
  Daniel CLERC, Communauté de Communes Pays Villersexel
  Patrice COLINET, Communauté de Communes des Quatres Rivières
  Benoît CORNU, Communauté de Communes Rahin et Cherimont
  Philippe GHILES, Communauté de Communes du Val de Gray
  Bernard PIQUARD, Communauté de Communes Pays de Lure
  Eric STEIB, Communauté de Communes Pays d’Héricourt
  Nadine WANTZ, Communauté de Communes du Pays Riolais
• Saône-et-Loire (71)
  David BEME, Communauté de Communes Le Grand Charolais
  Fernand BOUILLER, Communauté de Communes entre Arroux, Loire et Somme
  Christine BUATOIS, Communauté de Communes Bresse Louhannaise Intercom’
  Vincent CHAUVET, Communauté de Communes du Grand Autunois Morvan
  Christian GUIGUE, Communauté de Communes Terres de Bresse
  Dominique JUILLOT, Communauté d’Agglomération Le Grand Chalon
  Florence MARCEAU, Communauté de Communes entre Saône et Grosne
  Éric MARTIN, Communauté de Communes Saint Cyr Mère Boitier
  Daniel MEUNIER, Communauté Urbaine Creusot Montceau-les-Mines
  Christine ROBIN, Mâconnais Beaujolais Agglomération
• Yonne (89)
  Pierrick BARDEAU, Communauté de Communes Yonne Nord
  Jean-Michel BEAUGER, Communauté de Communes Avallon – Vézelay – Morvan
  François BOUCHER, Communauté de Communes de l’Agglomération Migennoise
  Guy BOURRAS, Communauté de Communes du Jovinien
  Jean-François CHABOLLE, Communauté de Communes du Gâtinais en Bourgogne
  Xavier COURTOIS, Communauté de Communes du Serein
  Yves DELOT, Communauté de Communes Serein et Armance
  Patrick DUMEZ, Communauté de Communes de l’Aillantais en Bourgogne
  Françis FAGEGALTIER, Communauté de Communes de la Vanne et du Pays d’Othe
  Damien GAUTHIER, Communauté de Communes Chablis Villages & Terroirs
  Anne JÉRUSALEM, Communauté de Communes Le Tonnerrois en Bourgogne
  Crescent MARAULT, Communauté de l’Auxerrois
  Clarisse QUENTIN, Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais
• Territoire de Belfort (90)
  Jean-luc ANDERHUEBER, Communauté de Communes des Vosges du Sud
  Christian RAYOT, Communauté de Communes Sud Territoire
  Raphaël RODRIGUEZ, Grand Belfort Communauté d’Agglomération

« L’assemblée spéciale entend au moins une fois par an le rapport de ses représentants au Conseil d’administration. Elle doit avoir communication du rapport de gestion et des comptes annuels de la SPL. Elle doit être informée des orientations stratégiques de l’activité de la SPL ainsi que des mesures significatives prises par les organes de la SPL. »
Elle est composée de :

• 73 EPCI actionnaires
  
• Côte-d’Or (21)
  Alain BECQUET, Communauté de Communes Rives de Saône
  Benoît BERNY, Communauté de Communes Tille et Venelle
  Jacques-François COIQUIL, Communauté de Communes Auxonne-Pontailler Val de Saône
  Jean-Pierre COLOMBERT, Communauté de Communes de la Plaine Dijonnaise
  Alain GRADELET, Communauté de Communes des Vallées de la Tille et de l’Ignon
  Danielle JUBAN, Dijon Métropole
  Catherine LOUIS, Communauté de Communes Forêts, Seine et Suzon
  Amandine MONARD, Communauté de Communes Pays d’Alésia et de la Seine
  Pierre POILLOT, Communauté de communes du Pays d’Arnay Liernais
  Michel QUINET, Communauté d’Agglomération Beaune Côte & Sud
  Christian ROUSSEL, Communauté de Communes Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges
  Nicolas URBANO, Communauté de Communes Mirebellois et Fontenois
• Doubs (25)
  Nicolas BODIN, Grand Besançon Métropole
  Jean-Yves BRUNELLA, Communauté de Communes Doubs Baumois
  Gérard GENTIT, Communauté de Communes du Pays de Maîche
  Didier KLEIN, Pays de Montbéliard Agglomération
  Philippe MARÉCHAL, Communauté de Communes Loue Lison
  Didier MINNITI, Communauté de Communes des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs
  Florence ROGEBOZ, Communauté de Communes du Grand Pontarlier
  Alain ROTH, Communauté de Communes des deux Vallées Vertes
  Thierry VERNIER, Communauté de Communes Portes du Hauts-Doubs
  Christelle VUILLEMIN, Communauté de Communes Val de Morteau
• Jura (39)
  Gérard BONNET, Communauté de Communes Haut-Jura Arcade
  Claire BOURGEOIS-RÉPUBLIQUE, Communauté d’Agglomération du Grand Dole
  Jérôme CORDELLIER, Espace Communautaire Lons Agglomération
  Valérie DEPIERRE, Communauté de Communes Arbois, Poligny, Salins, Cœur du Jura
  Gérard DUCHENE, Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude
  Grégoire LONG, Communauté de Communes Terre d’Émeraude
• Nièvre (58)
  Nicolas BOURDOUNE, Communauté de Communes Haut Nivernais-Val d’Yonne
  Jean-Pierre CHÂTEAU, Communauté de Communes Les Bertranges
  Pascal DESSAUNY, Nevers Agglomération
  André GARCIA, Communauté de Communes Loire et Allier
  Marie-Claire RANVIER, Communauté de Communes Bazois Loire Morvan
  Yves RAVET, Communauté de Communes Cœur de Loire
  Régine ROY, Communauté de Communes du Sud Nivernais
• Haute-Saône (70)
  Vincent BALLOT, Communauté de Communes Val Marnaysien
  Thierry BORDOT, Communauté de Communes de la Haute Comté
  Frédéric BURGHARD, Communauté de Communes du Pays de Luxeuil
  Loïc CAVAGNAC, Communauté d’Agglomération de Vesoul
  Daniel CLERC, Communauté de Communes Pays Villersexel
  Patrice COLINET, Communauté de Communes des Quatres Rivières
  Benoît CORNU, Communauté de Communes Rahin et Cherimont
  Philippe GHILES, Communauté de Communes du Val de Gray
  Bernard PIQUARD, Communauté de Communes Pays de Lure
  Eric STEIB, Communauté de Communes Pays d’Héricourt
  Nadine WANTZ, Communauté de Communes du Pays Riolais
• Saône-et-Loire (71)
  David BEME, Communauté de Communes Le Grand Charolais
  Fernand BOUILLER, Communauté de Communes entre Arroux, Loire et Somme
  Christine BUATOIS, Communauté de Communes Bresse Louhannaise Intercom’
  Vincent CHAUVET, Communauté de Communes du Grand Autunois Morvan
  Christian GUIGUE, Communauté de Communes Terres de Bresse
  Dominique JUILLOT, Communauté d’Agglomération Le Grand Chalon
  Florence MARCEAU, Communauté de Communes entre Saône et Grosne
  Éric MARTIN, Communauté de Communes Saint Cyr Mère Boitier
  Daniel MEUNIER, Communauté Urbaine Creusot Montceau-les-Mines
  Christine ROBIN, Mâconnais Beaujolais Agglomération
• Yonne (89)
  Pierrick BARDEAU, Communauté de Communes Yonne Nord
  Jean-Michel BEAUGER, Communauté de Communes Avallon – Vézelay – Morvan
  François BOUCHER, Communauté de Communes de l’Agglomération Migennoise
  Guy BOURRAS, Communauté de Communes du Jovinien
  Jean-François CHABOLLE, Communauté de Communes du Gâtinais en Bourgogne
  Xavier COURTOIS, Communauté de Communes du Serein
  Yves DELOT, Communauté de Communes Serein et Armance
  Patrick DUMEZ, Communauté de Communes de l’Aillantais en Bourgogne
  Françis FAGEGALTIER, Communauté de Communes de la Vanne et du Pays d’Othe
  Damien GAUTHIER, Communauté de Communes Chablis Villages & Terroirs
  Anne JÉRUSALEM, Communauté de Communes Le Tonnerrois en Bourgogne
  Crescent MARAULT, Communauté de l’Auxerrois
  Clarisse QUENTIN, Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais
  Jean-Philippe SAULNIER-ARRIGHI, Communauté de Communes Puisaye Forterre
• Territoire de Belfort (90)
  Jean-luc ANDERHUEBER, Communauté de Communes des Vosges du Sud
  Christian RAYOT, Communauté de Communes Sud Territoire
  Raphaël RODRIGUEZ, Grand Belfort Communauté d’Agglomération

« L’Instance économique régionale se réunit quatre fois par an. Elle a un rôle de relais des actions de l’Agence, force de proposition et cohésion avec le monde économique ».
Elle est composée de :

• AUFAUVRE Mathieu, Caisse des dépôts et consignations
  AULOGE Marc, Bpifrance
  BARRALIS Anne, URSSAF Franche-Comté
  BAVAY François, Banque de France
  BAZOT Jean Philippe, FIBOIS Bourgogne-Franche-Comté
  BECKER Marc, Pôle Véhicule du Futur (PVF)
  BLASSELLE Patrick, UI Investissement
  BOIDEVEZI Xavier, Conseillers du commerce extérieur Bourgogne-Franche-Comté
  BOSSAVIT Stéphane, Dijon Bourgogne Invest
  BOUCHER Éric, Luxe et finition soignée en Pays Horloger
  BOUTET Christophe, BFC Numérique
  BRADY Jean-Claude, U2P Bourgogne-Franche-Comté
  BUATOIS Thierry, CCI Région Bourgogne-Franche-Comté
  BUHLER-COMPAGNE, Initiative Bourgogne-Franche-Comté
  CATTIN Julia, FIMM
  CHAMPREUX Bernard, UMIH Franche-Comté
  CHAVELET Pierre, Batifranc
  COSTE DE CHAMPERON Anne, Préfecture de la Région Bourgogne-Franche-Comté
  CURTIT Gilles, Place Financière Bourgogne-Franche-Comté
  DAUBAS Alain, Vallée de l’Énergie
  DECERLE Christian, Chambre Régionale d’Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté
  DELNESTE Bénédicte, Emfor Bourgogne-Franche-Comté
  DEROUIN Louis, CPME Bourgogne-Franche-Comté
  DESCHAMPS Laurent, Association Pôle des Microtechniques
  DESCOMBES Fabrice, Association Pierre de Bourgogne
  DROUHIN Frédéric, Bureau interprofessionnel des vins de Bourgogne (BIVB)
  FRANTZ Philippe, Nuclear Valley
  GENNE Philippe, Oncodesign
  GILLOT Xavier, Pôle Énergie Bourgogne-Franche-Comté
  GRENIN Elizabeth, MEDEF Bourgogne-Franche-Comté
  GEVREY Dominique, Université de Besançon
  GUEZ Pierre, Vitagora
  GUILLEMIN Catherine, SATT Sayens
  GUYOT Jean-Philippe, Réseau Entreprendre Bourgogne
  GUZZO Jean, DRARI
  JACQUIER Patrick, UMIH Bourgogne
  JAVEY Marie-France, JAVEY SAS
  KAUFFMAN Bertrand, Institut National de la Statistique et des Études
  LABOREY Bernard, FFB Bourgogne-Franche-Comté
  MAILLARD Éric, Groupe Maillard Industrie
  MARTIN Vincent, FRTP Bourgogne-Franche-Comté
  MATZ Lionel, Urssaf de Bourgogne
  MERMET-HUSSON Laurent, Made in Jura
  MÉRY Emmanuel, Package in Bourgogne-Franche-Comté
  POYEN Emmanuel, Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Bourgogne-Franche-Comté
  PREVOTAT Xavier, ADN Franche-Comté
  QUIVOGNE Jean-Luc, UIMM de Haute-Saône
  REGNIER Hervé, APEC
  RIBETTE Christophe, Clusters Éco-chantiers
  ROCHE-BRUYN, Institut Agro Dijon
  ROUSSOULIÈRES Julia, DREETS Bourgogne-Franche-Comté
  STAINMESSE Didier, Association Écosphère – Plateforme de soutien
  STREIT Gérald, Réseau Entreprendre Franche-Comté
  SWIETON Michel, Pôle Emploi
  TISSOT Jean-Charles, Les Ambassadeurs des Vins Jaunes
  VIEILLARD Pierre, BFC Angels
  VIRY Joël, Polymeris

« Pour rendre le contrôle efficient, le Conseil d’administration décide de la création d’un Comité de contrôle analogue, en charge d’étudier les questions que lui-même ou son Président soumet, pour avis, à leur examen et dans les conditions précisées ci-dessous. Le Comité de contrôle analogue rend un avis sur toute question de la compétence du Conseil d’administration. »
Il est composé de :

• ABRAHAMSE-PLEUX Martine, Directrice générale, AER BFC
  FAIVRE Laetitia, Conseil régional – Cheffe du service Pilotage et contrôle de gestion
  LAGRANGE Jean-Claude, Conseil régional – Président du Conseil d’Administration
  RITZ Olivier, Conseil régional – Président du Comité de contrôle analogue
• Côte-d’Or (21)
  BERGERET Cédric, Communauté de Communes du Pays d’Alésia et de la Seine
  BERNY Benoît, Communauté de Communes Tille et Venelle
  BESANÇON Marie-Claire, Dijon Métropole
  BOURDIN Ludovic,  Communauté de Communes Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges
  BOVE Cécilia, Communauté de Communes Forêts, Seine et Suzon
  HOUISTE Olivier, Communauté de Communes Rives de Saône
  MILLANT Audrey, Communauté de Communes Auxonne Pontailler Val de Saône
  PERROT-VESPERINI Axelle, Communauté de Communes Plaine Dijonnaise
  POILLOT Pierre, Communauté de Communes du Pays d’Arnay Liernais
  POULLETTE Sylvain, Communauté de Communes Mirebellois et Fontenois
  SCHLAF Inès, Communauté de Communes des Vallées de la Tille et de l’Ignon
  THOUVIGNON Jean-François, Communauté de Communes Beaune Côte Sud
• Doubs (25)
  BROUILLET Vanessa, Communauté de Communes Portes du Hauts-Doubs
  CASSARD Sophie, Communauté de Communes des 2 Vallées Vertes
  GUENARD Jenny, Communauté de Communes Pays de Maîche
  HOWALD Éric, Grand Besançon Métropole
  LONGCHAMPT Sylviane, Communauté de Communes du Grand Pontarlier
  MOUGIN Raphaël, Pays de Montbéliard Agglomération
  ORBANA Maria-Paola, Communauté de Communes du Doubs Baumois
  PARRENIN Floriane, Communauté de Communes Val de Morteau
  PETITE Gilles, Communauté de Communes des Lacs et Montagnes du Haut-Doubs
• Jura (39)
  CHERVET Laure, Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude
  FONTAINE Charles, Communauté d’Agglomération du Grand Dole
  MAITRE Sébastien, Ecla (Espace Communautaire Lons Agglomération)
  PIERRE Florian, Communauté de Communes Arbois, Poligny, Salins, Cœur du Jura
  PLATIER Julie, Communauté de Communes Terre d’Émeraude
  RIALLAN Martine, Communauté de Communes Haut-Jura Arcade
• Nièvre (58)
  BERGER Frédéric, Nevers Agglomération
  FERRE Jérôme, Communauté de Communes du Sud Nivernais
  GUITTAIT Sabrina, Communauté de Communes Loire et Allier
  JAOUEN Loren, Communauté de Communes Les Bertranges
  RICHARDEAU Caroline, Communauté de Communes Cœur de Loire
  ZANON Cédric, Communauté de Communes Haut Nivernais-Val d’Yonne
• Haute-Saône (70)
  COUTELLE Sophie, Communauté de Communes du Pays Riolais
  DAVID Stéphane, Communauté de Communes Pays Villersexel
  DURUPT Julie, Communauté de Communes de la Haute Comté
  LETAILLEUR Alain, Communauté de Communes du Pays de Luxeuil
  MARTIN Rémi, Communauté de Communes du Val Marnaysien
  MAUSSANG Leslie, Communauté de Communes du Val de Gray
  PECHINEY Déborah, Communauté de Communes des Quatres Rivières
  QUIVOGNE Émilie, Communauté d’Agglomération de Vesoul
  TOUBI Wafa, Communauté de Communes Pays de Lure
  TOURDOT David, Communauté de Communes Rahin et Cherimont
  VRILLACQ Fabrice, Communauté de Communes Pays d’Héricourt
• Saône-et-Loire (71)
  CHENAUD Dominique, Communauté de Communes Le Grand Charolais
  DESCOMBIN Didier, Communauté de Communes entre Arnoux, Loire et Somme
  DIOGON Sandrine, Communauté de Communes Terres de Bresse
  GIRAUD Christian, Communauté de Communes Saint Cyr Mère Boitier
  GOMES Michel, Communauté Urbaine Creusot Montceau-les-Mines
  GOY Isabelle, Communauté de Communes Bresse Louhannaise Intercom’
  GRANIER Martine, Agglomération Le Grand Chalon
  JOUBERT-LAURENCIN Anthony, Mâconnais Beaujolais Agglomération
  LAUFERON Magali, Communauté de Communes entre Saône et Grosne
  QUILLON Luc, Communauté de Communes du Grand Autunois Morvan
• Yonne (89)
  BENOIT Clément, Communauté de Communes du Jovinien
  BEPPO Félix, Communauté de l’Auxerrois
  BOURSAULT Emmanuel, Communauté de Communes Serein et Armance
  COURTOIS Xavier, Communauté de Communes du Serein
  DOMERGUE Odile, Communauté de Communes le Tonnerois en Bourgogne
  GERMAIN Pascal, Communauté de Communes Avallon, Vézelay, Moravn
  HERMANN Michelle, Communauté de Communes Yonne Nord
  MASSE Rachel, Communauté de Communes Puisaye Forterre
  NOVAIS Stéphanie, Communauté de Communes Agglome Migennoise
  PEGALAJAR Mathias, Communauté de Communes du Gatinais en Bourgogne
  PERREAUX Bruno, Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais
  ROBERT Nicolas, Communauté de Communes Chablis Villages & Terroirs
  SIMONNY Alexandrine, Communauté de Communes de la Vanne et du Pays d’Othe
  TISSIER Leslie, Communauté de Communes de l’Aillantais en Bourgogne
• Territoire de Belfort (90)
  BEUCHAT Rodolphe, Grand Belfort Communauté d’Agglomération
  BOHLINGER Corinne, Communauté de Communes du Sud Territoire
  SCHMITT Olivier, Communauté de Communes Vosges du Sud

« La Commission d’appels d’offres procède à la sélection des prestataires ayant répondu aux appels d’offres déposés par l’AER BFC. »

Elle est composée des membres du Conseil d’administration de l’AER BFC.